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Le présent site est la propriété de la Société JACQUET BROSSARD – Société Anonyme, au capital de 131 796 459,59 €, inscrite au RCS d’EVRY sous le numéro 400 545 919, dont le siège social est situé à SAINT MICHEL SUR ORGE (91240) – Techniparc – 5 rue Pauling – Tel : 01.69.46.83.00.

Le directeur de la publication est Marie-Laure d’Hoop

Ce site a été crée par la société Optimy SA domiciliée Tienne de renival 18 – 1380 LASNE – Belgique

Ce site est hébergé par la société Optimy SA domiciliée Tienne de renival 18 – 1380 LASNE – Belgique

Présentation du site

Le site internet http://partenariats.jacquetbrossard.fr est destiné aux internautes désireux de soumettre à la Société JACQUET BROSSARD leurs propositions de partenariat, sponsoring ou mécénat afin d’associer la Société JACQUET BROSSARD au développement ou au soutien de projets associatifs, culturels, artistiques, caritatifs, sportifs….

Parmi les projets déposés par les internautes, la Société JACQUET BROSSARD opérera une sélection en retenant les projets en ligne avec la politique de partenariats de la société JACQUET BROSSARD.

Afin d’optimiser au mieux les propositions faites par les internautes, le site leur propose de remplir un formulaire, accessible après la création d’un compte utilisateur JACQUET BROSSARD (adresse email et mot de passe).

Les internautes recevront, à l’adresse email renseignée lors de la création du compte, une réponse quant aux suites éventuelles que la société JACQUET BROSSARD entend donner.


Propriété intellectuelle et droit d’auteur
L’ensemble des informations contenues sur ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.L’ensemble des éléments figurant sur ce site (logo, marques, textes, images, illustration, présentation…) relèvent de la propriété du groupe JACQUET ou sont utilisés avec l’autorisation de leur auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d’un ou plusieurs de ses composants faite sans l’autorisation expresse de leur auteur est illicite et pourra donner lieu à des poursuites.


Photographies
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Les informations fournies font l’objet d’une mise à jour régulière. Cependant, du fait de l’évolution de l’entreprise, nous ne pouvons garantir l’exhaustivité, la validité et l’exactitude de l’ensemble des données. La responsabilité de l’éditeur ne pourra donc pas être engagée sur le contenu du site. Il est rappelé que ces informations sont partielles et incomplètes en raison du caractère nécessairement simplifié des textes, lesquels n’ont pas de valeur contractuelle.


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